Conditions générales d'utilisation

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Dénomination :

Montagne de la Prière Ministries (MDLP), éditrice de l'Académie E.S.I.C.

N° RNA :

W911002465

Forme juridique :

Association déclarée (loi du 1er juillet 1901)

Capital social :

[À compléter : le cas échéant]

Siège social :

10 rue du 11 Novembre 1918, 91580 Étrechy

SIREN / SIRET :

SIREN 845 359 298 — SIRET 845 359 298 00013

N° de TVA intracommunautaire :

[À compléter : le cas échéant]

Email :

panzusamuelpanzu@gmail.com

Téléphone :

07 66 55 17 82

Directeur de la publication :

Samuel Panzu, président

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• choisir un mot de passe suffisamment robuste ;
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• ne pas communiquer son compte à un tiers ;
• informer l'Académie dans les meilleurs délais en cas d'utilisation non autorisée ou de compromission de son compte.

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• des formations accessibles gratuitement ou moyennant paiement ;
• des masterclass payantes ;
• des contenus vidéo ;
• des documents au format PDF ;
• des packs comprenant plusieurs formats de contenus ;
• un espace personnel permettant notamment de retrouver les contenus accessibles ;
• un historique des commandes et paiements.

Les caractéristiques essentielles, les modalités d'accès et, lorsqu'ils sont payants, les prix des contenus sont présentés à l'utilisateur avant toute commande.

Les modalités spécifiques relatives aux achats sont définies dans les Conditions Générales de Vente.

Les contenus accessibles depuis le compte de l'utilisateur sont destinés à un usage personnel et non commercial.

L'accès à un contenu ne constitue pas un transfert de propriété intellectuelle.

Sauf indication contraire dans les CGV ou lors de la commande, l'accès aux contenus numériques est personnel et individuel.

L'Académie peut faire évoluer ses formations, ses fonctionnalités et son interface afin d'améliorer le service.

Lorsqu'un contenu a déjà été acheté, toute modification ou suppression de ce contenu est réalisée conformément aux conditions prévues dans les CGV.

Les formations, masterclass, vidéos, documents et autres supports pédagogiques sont destinés exclusivement à l'usage personnel de l'utilisateur.

Sauf autorisation écrite préalable de l'Académie ou des titulaires des droits concernés, il est notamment interdit de :

• reproduire tout ou partie des contenus ;
• copier ou redistribuer les vidéos ;
• enregistrer ou capturer les vidéos ;
• partager les fichiers PDF avec des tiers ;
• revendre ou commercialiser les contenus ;
• communiquer ses identifiants à un tiers ;
• mettre les contenus à disposition du public ;
• organiser une projection ou diffusion collective ;
• utiliser les contenus pour créer une offre concurrente.

Afin de protéger les contenus, certains lecteurs vidéo peuvent intégrer un filigrane personnalisé comprenant notamment le nom ou l'adresse email du titulaire du compte.

Toute utilisation illicite ou diffusion non autorisée pourra entraîner les mesures prévues par les présentes CGU, sans préjudice des éventuelles actions judiciaires.

L'ensemble des éléments composant le site et les services de l'Académie, notamment les textes, vidéos, documents, illustrations, photographies, logos, marques, éléments graphiques, interfaces, bases de données et contenus pédagogiques, est protégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.

Ces éléments appartiennent à l'Académie, à ses intervenants, partenaires ou titulaires de droits concernés.

L'accès au site ou l'achat d'un contenu n'emporte aucun transfert de propriété intellectuelle au profit de l'utilisateur.

Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation non autorisée est susceptible de constituer une contrefaçon.

L'utilisateur s'engage à utiliser le site de manière loyale, responsable et conforme aux lois et règlements applicables.

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• d'usurper l'identité d'une autre personne ;
• de fournir volontairement de fausses informations ;
• de diffuser des contenus illicites, haineux, discriminatoires, injurieux ou menaçants ;
• de porter atteinte aux droits de l'Académie ou de tiers.

L'utilisateur peut demander la suppression de son compte en contactant l'Académie à l'adresse : panzusamuelpanzu@gmail.com

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Ils ne constituent pas, sauf indication contraire, un conseil professionnel, juridique, médical, financier ou personnalisé.

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Cette politique précise notamment :

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En cas de difficulté ou de réclamation, l'utilisateur est invité à contacter en premier lieu l'Académie : panzusamuelpanzu@gmail.com

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Les conditions relatives à la médiation de la consommation sont précisées dans les CGV.